BATI-ATLAS
Présentation de la marque BATI-ATLAS
Déposée le 24 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISESde droit français) 32 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATI-ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BATI-ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI-ATLAS est expirée depuis le 24 juillet 1995.
SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISESde droit français) 32 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02